Le calcul TVA sur TTC et arrondi de TVA

Que vous soyez une entreprise, un professionnel indépendant, ou tout simplement un consommateur d’un produit spécifique, il y a de fortes chances que vous tombiez sur un sujet incontournable et casse-tête qui est celui de l’arrondi de TVA. Dans le cadre professionnel, à défaut d’avoir une personne ressource qui s’occupe de cela ou de sous-traiter ce type d’opération avec une autre entreprise spécialisée, vous allez être confrontés à faire une série de calculs relative au calcul de la TVA, ou encore celle portant sur la détermination des montants hors-taxes (HT) ou  toutes taxes comprises (TTC). Ou alors en contrôlant le calcul de vos factures via vos logiciels, il se pourrait que vous constatiez une légère différence dans l’arrondi de TVA avec votre calcul. C’est quoi la TVA, quel est son principe et quels sont les différents calculs liés à cette notion ? Tel sera l’objet de notre article. 

C’est quoi la TVA et quel est son principe ? 

La TVA est un acronyme qui renvoie à Taxe sur la  Valeur Ajoutée. Il s’agit ainsi d’un impôt indirect que l’on applique sur la consommation.  Il s’agit entre autres d’un impôt indirect, qui n’est pas collecté directement par l’État, mais par le vendeur qui le collecte et le reverse à l’État.

La TVA  est de ce fait un élément dont le rendement est le plus important : la moitié des recettes fiscales de l’État et le double de l’impôt sur le revenu.

Quels sont les différents taux  qui s’appliquent à la TVA

Le taux normal de la  TVA est de 20 %, mais il existe aussi des taux réduits, par exemple la TVA est de 5,5 % sur les livres. Néanmoins, ces taux vont varier en fonction de votre situation géographique. De ce fait, pour la  TVA à taux normal nous avons :

• 20%   pour la France continentale 
• 20% pour la Corse à l’exception faite des produits et boissons alcoolisés à consommer sur place dont le taux est de 10%
• 8,5% Guadeloupe, Martinique, Réunion
• 16% Polynésie française 

Comment calculer le montant de la TVA à partir du TTC à partir d’une méthode d’arrondi de TVA ?

Pour comprendre la notion du prix  TTC il faut d’abord comprendre la notion de prix de vente hors-taxe. 

Le prix de vente hors-taxe HT est le prix de vente au consommateur final lorsque le distributeur y applique sa marge, et sans que les taxes liées au bien ou au service ne soient appliquées. Il correspond au coût de revient auquel on ajoute la marge nette du distributeur.

Ainsi, une fois le prix de vente hors-taxe déterminé, il faut par la suite appliquer les différentes taxes liées à la nature du bien ou du service vendu ; dans notre cas la TVA. 

À titre d’exemple nous aurons : 

Prix TTC = 550 €

Taux de TVA = 10 %

Prix HT = 550 / 1,1 = 500 €

TVA = 500 x 0,1 = 50 €

Taux de TVA	Coefficient
20 %	x 0,2
10 %	x 0,1
8,5 %	x 0,085
5,5 %	x 0,055
2,1 %	x 0,021

Et en ce qui concerne  l’addition de la TVA arrondie de tous les articles sur les lignes à lignes ? 

Il existe deux manières de calculer la TVA sur la base des arrondis à savoir : 

• Faire la somme des lignes arrondies

Exemple d’application :

Je vends à un client deux de mes produits à savoir : 

Une chaussure à 15, 63 euros HT et un T-shirt à 23, 69 euros  HT. Les deux produits étant soumis à une TVA de 20% je les applique : 

3,126 euros de TVA pour le premier article, à savoir la chaussure que je vais arrondir à : 3,13 euros

4,738 euros de TVA pour le deuxième article, à savoir le T-shirt  que je vais arrondir à : 4,73 euros

J’obtiens à la fin une facture finale de 47, 19 €uros : 

Ligne : 15,63  + 3,13

Ligne 2 : 23,69 + 4,73 

• Faire l’arrondi de la somme des lignes

Exemple d’application :

Je vends à un client deux de mes produits à savoir : 

Une chaussure à 15, 63 euros HT et un T-shirt à 23, 69 euros  HT.  Contrairement à la méthode précédente, je fais la somme de ces montants pour trouver une facture globale qui s’élève à 39,32 euros HT. 

Ensuite, j’applique la TVA qui est de 20% : 7,864  arrondi de TVA à 7,86

J’obtiens à la fin une facture totale de 47, 18 euros TTC qui équivaut à 39,32 + 7,86.

Vous pouvez constater qu’entre les deux méthodes nous avons une différence de 1 euro

Généralement, c’est plutôt la première solution qui est privilégiée puisque la somme totale sera basée sur ce qui est réellement visible sur chaque ligne. Mais vous pouvez opter librement pour l’une des deux méthodes. 

en conclusion ilexiste deux méthodes possibles

Bon à savoir : il existe deux méthodes acceptées pour les arrondis de TVA :

• la somme des arrondis (arrondir les montants de chaque ligne d’article)
• l’arrondi de la somme (arrondir le total réel)