Mentions légales

La Navigation de ce site est soumise aux présentes conditions d’utilisation. En accédant aux informations mises à disposition par Le Pavillon des Entrepreneurs sur son site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter.

Editeur : Le Pavillon des Entrepreneurs

Tél : +33 (0)9 78 36 53 71

Siret : 819 198 516 00018

Enregistré au registre du commerce de Lille Métropole : 819 198 516

N° de TVA : FR 68 819 198 516

Capital : 216 003,00 €

Siège social : 150 Avenue de l'Espace Bâtiment A1 - Lot 2, 59118 Wambrechies

Responsable de la publication

Didier Six

Développement & Hébergement

Agence web de Rennes : Defineed

Crédits photos

Banques images utilisées : ShutterStock, Fotolia, Canva

Protection des informations personnelles collectées

Ce site internet n’a pas été déclaré auprès de la CNIL selon la dispense DI-007 (Délibération n°2006-138 du 09/05/2006). Les informations qui vous concernent sont destinées à Le Pavillon des Entrepreneurs. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978) et d’un droit par mail ou par courrier à l’adresse suivante :Le Pavillon des Entrepreneurs – 12 rue de la paix 59000 Lille

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur Le Pavillon des Entrepreneurs est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, est interdite sans l’accord préalable de Le Pavillon des Entrepreneurs ou de son auteur. Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, et sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation , aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

 

Outils

L’internaute est le seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site internet Le Pavillon des Entrepreneurs. Il est notamment le seul responsable de tout dommage occasionné par son fait avec l’utilisation du site internet Le Pavillon des Entrepreneurs. Le Pavillon des Entrepreneurs ne pourra être tenu responsable de dommages directs et indirects issus de l’utilisation de son site internet.

Liens et contenu

Le site internet Le Pavillon des Entrepreneurs contient des liens vers d’autres sites. Le Pavillon des Entrepreneurs n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu. Ainsi, la responsabilité de Le Pavillon des Entrepreneurs ne pourra être engagée en cas de diffusion de contenu illicite sur ces sites.

Loi applicable

L’utilisation du site internet Le Pavillon des Entrepreneurs est soumise exclusivement à la loi et aux règlements français.

0 Partages
Tweetez
Partagez
Enregistrer
Partagez